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Aptelis Academy · Bruxelles, BelgiqueAptelis Academy

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Version du 17 novembre 2026

Éditeur du site

Le site est édité par une personne physique exerçant comme indépendant, sous un nom commercial (Code de droit économique, art. III.74 et XII.6).

  • Nom commercial : [À COMPLÉTER : nom commercial inscrit à la BCE]
  • Nom et prénom de l’indépendant : [À COMPLÉTER : nom et prénom de l'indépendant]
  • Forme : personne physique exerçant comme indépendant
  • Adresse (siège d’exploitation ou domiciliation) : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège d'exploitation ou de la domiciliation]
  • Numéro d’entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER : numéro d'entreprise BCE (0XXX.XXX.XXX)]
  • TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA (BE0XXX.XXX.XXX) ou mention du régime de franchise]
  • Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact générique]
  • Site : [À COMPLÉTER : adresse du site (https://…)]

Activité non soumise à un régime d’autorisation ni à un ordre professionnel. Aptelis Academy n’adhère à aucun code de conduite particulier.

Hébergement

Site hébergé par Vercel Inc. (États-Unis) ; base de données et comptes hébergés par Supabase Inc. dans un centre de données situé dans l’Union européenne ; paiements traités par Stripe Payments Europe Ltd. (Irlande).

Préparation indépendante

Aptelis Academy est une initiative privée de préparation aux examens. Elle n’organise aucun examen et ne délivre aucun diplôme. Elle n’est ni agréée ni mandatée par la Fédération Wallonie-Bruxelles et n’a aucun lien avec le Jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Les mentions « Jury central » et « Jury Paramédical » désignent uniquement les examens préparés. Informations officielles : jurys.cfwb.be.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, leçons, exercices, QCM, fiches, logo, mise en page) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, copie ou diffusion, même partielle, est interdite sans l’accord écrit préalable de l’auteur.

La même interdiction vaut pour la fouille de textes et de données, qu’Aptelis Academy exclut expressément.

Réclamations et médiation

Toute réclamation peut être adressée à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact générique]. Les consommateurs peuvent aussi s’adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (North Gate II, boulevard du Roi Albert II 8, 1000 Bruxelles, mediationconsommateur.be).

Voir aussi

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